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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTELIA
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ARTELIA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTELIA
ARTELIA, SA

Numéro de dépôt :
3697137
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ARTELIA de ARTELIA

Présentation de la marque ARTELIA

Déposée le 8 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) ARTELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTELIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTELIA domicilié(e) 6 RUE DE LORRAINE - 38130 - ECHIROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTEBA, Mr de MONTGOLFIER domicilié(e) 2 Av F MITTERRAND - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 35 37 39 40 41 42 45

ARTELIA a également déposé les autres marques suivantes : VISIBLOC


ARTELIA, SA - 6 RUE DE LORRAINE - 38130 - ECHIROLLES - France


COTEBA, Mr de MONTGOLFIER - 2 Av F MITTERRAND - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 13 octobre 2010 - Rejet total n°533894 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-13

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; Documents professionnels (papeterie) ;

Matériaux de construction non métalliques ;

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction navale ; Conseil et maitrise d'oeuvre en matière de batiments et travaux publics, de nouvelles technologies, de transports et de distribution. Bureau d'études techniques, ordonnancement pilotage, coordination. ;

Informations en matière de transport ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).